Conseil Municipal du 24 juin 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - EAE DE LA TUILERIE - COMPTE RENDU ANNUEL D'AMENAGEMENT 77 POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
2CULTURE - RAPPORT D'ACTIVITES DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE CINEMA A LA SOCIETE ESPACE CINEMARNE POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
3DEVELOPPEMENT URBAIN - SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
4OPAC DE CHELLES - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2004 - Délibération
5DEVELOPPEMENT URBAIN - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - Délibération
6DEVELOPPEMENT URBAIN - MODIFICATION DE LA DENOMINATION DU GROUPE SCOLAIRE DES TOURNELLES - Délibération
7INTERCOMMUNALITE - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE : ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES ET ACTIONS ECONOMIQUES ET EMPLOI - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - TRAVAUX DE VOIRIE - PROGRAMME 2005 2ème TRANCHE - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - AMENAGEMENT DES ABORDS DU LYCEE JEHAN DE CHELLES - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
10ECOLOGIE URBAINE - MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS VERTS - Délibération
11ECOLOGIE URBAINE - SIETREM - ADHESION DE LA COMMUNE DE COURTRY - Délibération
12FINANCES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES POUR L'ANNEE 2004 (M.MARION) - Délibération
13FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT A L'ASSOCIATION SESAME AUTISME POUR LA CONSTRUCTION D'UN FOYER RUE RAYMOND COUNIL - Délibération
14FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT COMMUNALE A L'OPAC DE CHELLES POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS AU 9 - 11 RUE AUGUSTE MEUNIER - MODIFICATION DU MONTANT DES PRETS - Délibération
15TRANSPORTS - CONVENTION DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LA GARE ROUTIERE DE CHELLES - AVENANT N° 1 - Délibération
16DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - REMISE DE DETTE POUR LA SARL POINT GOURMAND - Délibération
17RESTAURATION COLLECTIVE - RAPPORT D'ACTIVITES DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION SCOLAIRE A LA SOCIETE AVENANCE POUR L'ANNEE 2004 - Délibération
18CULTURE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION CULTURELLE - Délibération
19JEUNESSE - CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'ANIMATION JEUNESSE ET D'UN CLUB D'ANIMATION PREADOLESCENT DANS LE QUARTIER DES COUDREAUX - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
20SPORTS - TRAVAUX D'EXTENSION DU GYMNASE MARQUAY - APPROBATION DES MARCHES - Délibération
21SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE - Délibération
22COMMANDE PUBLIQUE-AVENANT N° 1 AU MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS - Délibération
23NOUVELLES TECHNOLOGIES - MARCHE 9/04 DE LA SOCIETE GFI PROGICIELS POUR LA GESTION DE TEMPS - AVENANT DE TRANSFERT - Délibération
24COMMUNICATION - FOURNITURE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES - AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 99/05 - Délibération
25COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération